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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00046128_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00046128_qualifie
Auteur(s):
GEREEA
AERMC
Mots clés
EAU POTABLE
ENVIRONNEMENT
GEOLOGIE
HYDROGEOLOGIE
PERIMETRE DE PROTECTION
QUALITE DE L'EAU
Date de publication
01/01/2009
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
DANS LE CADRE DE LA MISE EN CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE DE SON RÉSEAU D'EAU D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (NEUFS POINTS D'EAU : CAPTAGES DES SOURCES DU POUTHIER N°1 À 7 ET SOURCES DE LA GRILLAUGÈRES N°1 ET 2), LA COMMUNE FUSIONNÉE DE LARIVIÈRE-ARNONCOURT, CORRESPONDANT À LA FUSION DE LARIVIÈRE-SUR-APANCE ET ARNONCOURT-SUR-APANCE, A FAIT CONSTITUER UN DOSSIER QUI A POUR OBJET LE RECUEIL DE DONNÉES PRÉALABLES À LA DÉFINITION DES MESURES DESTINÉES À LA PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU (QUANTITÉ ET QUALITÉ) ET LA PROTECTION RÉGLEMENTAIRE DES POINTS D'EAU EXPLOITÉS PAR LA COLLECTIVITÉ À DES FINS DE CONSOMMATION HUMAINE.
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