Document généré le 02/05/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/mise-en-oeuvre-de-la-directive-cadre-sur-l-eau-pour-un-bon-etat-des-eaux-en-2015
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. PARIS
Identifiant documentaire
23-MTES223489
Identifiant OAI
MTES223489
Auteur(s):
MEDDE - DGALN
Mots clés
EAU
EAU SOUTERRAINE
GESTION DE L'EAU
MASSE D'EAU
DIRECTIVE-CADRE SUR L'EAU
BON ETAT ECOLOGIQUE DE L'EAU
Date de publication
01/01/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Ce document décrit les objectifs de la DCE et des grands principes de la gestion de l'eau en France. Il explique comment la directive cadre sur l'eau a été mise en oeuvre à l'échelle nationale et quels ont été les mesures et les efforts entrepris pour parvenir au bon état des masses d'eau et honorer nos engagements.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements