Mise en conformité du système de collecte au titre de la directive ERU et de l'arrêté du 22 juin 2007 de la commune de Cavaillon

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00056715_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00056715_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,COMMUNE DE CAVAILLON,IRH
Mots clés COLLECTE DE DECHET DIRECTIVE EAU RESIDUAIRE URBAINE
Date de publication 01/01/2014
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Département

Vaucluse

Commune

Cavaillon

Description
Mise en conformité du système de collecte au titre de la directive ERU et de l'arrêté du 22 juin 2007 de la commune de Cavaillon

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