Maîtrise des pollutions d'origine agricole

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Identifiant documentaire 23-MTES78947
Identifiant OAI MTES78947
Notice source
Auteur(s): GRAMMONT A,ROUSSEL P,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE),MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
Mots clés EAU AGRICULTURE POLLUTION AGRICOLE ELEVAGE NITRATE PROGRAMME D'ACTION CIRCULAIRE PROGRAMME DE MAITRISE DES POLLUTIONS D'ORIGINE AGRICOLE J- EAU
Date de publication 01/01/1997
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Langue français
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Circulaire précisant les deux volets du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : la maîtrise des pollutions dans les élevages (années d'accès aux aides jusqu'en 2001 et année d'intégration dans la redevance) ainsi que la lutte contre les pollutions par les nitrates.
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