Les avis - Des outils pour une meilleure prise en compte des enjeux de préservation de la mer dans les parcs naturels marins

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) OFB
Identifiant documentaire 5-DOC00083895
Identifiant OAI oai:ofb-oai.fr:DOC00083895
Auteur(s): OFB - DIRECTION DES AIRES PROTÉGÉES
Mots clés LEGISLATION REGLEMENTATION JURISPRUDENCE MILIEU MARIN PARC NATUREL MARIN SAISINE AVIS CONSEIL DE GESTION
Date de publication 01/01/2021
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fre
Thème
Type de ressource Document
Source 12 p.
Droits de réutilisation Accès libre

Région

Département

Commune

Description
Document d'explication et d'illustration consacré aux avis des parcs naturels marins, complémentaire aux textes législatifs et réglementaires dont les références sont rappelées dans le présent document.
Accès aux documents

0

Consultations

0

Téléchargements