LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT : BUDGET ET EXPLOITATION

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Artois Picardie
Identifiant documentaire 12-B_10030_qualifie
Identifiant OAI oai:eau-artois-picardie.fr:B_10030_qualifie
Notice source
Auteur(s): AEAP,OLIVIER D
Mots clés ASSAINISSEMENT SERVICE D'ASSAINISSEMENT BUDGET RACCORDEMENT A L'EGOUT RESEAU D'ASSAINISSEMENT REDEVANCE AGENCE REGIE DIRECTE GESTION DE SERVICE D'EAU AFFERMAGE
Date de publication 14/02/1978
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Hauts-de-France

Département

Aisne,Nord,Oise,Pas-de-Calais,Somme

Commune

Description
CETTE NOTE DEFINIT LES MISSIONS DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT AU TRAVERS DE SON FONCTIONNEMENT (REDEVANCES, REGLEMENT, MODE D'EXPLOITATION...).

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