Lamy environnement eau (L') : Eaux douces et eaux marines, gestion et police de l'eau, redevances et fiscalité, assurance et responsabilités

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) EDITIONS LAMY. PARIS
Identifiant documentaire 23-MTES78606
Identifiant OAI MTES78606
Notice source
Auteur(s): SIRONNEAU J.,MASSIN JM,BOIZARD P.,LONDON C.,RADISSON L,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
Mots clés EAU POLITIQUE DE L'EAU ORGANISATION ADMINISTRATIVE GESTION DE L'EAU REGLEMENTATION ORGANISME NATIONAL DROIT DE L'EAU J- EAU
Date de publication 01/01/1996
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
Type de ressource
Source LAMY ENVIRONNEMENT
Droits de réutilisation

Région

Département

Commune

Description
Ouvrage juridique et technique (présenté sous forme de classeur avec une mise à jour semestrielle) analysant les textes réglementaires sur les eaux douces et les eaux marines, de façon thématique : gestion et police de l'eau, l'eau et ses utilisateurs, redevances et fiscalité, assurance et responsabilités, renseignements utiles.
Accès aux documents
Lamy environnement eau (L') : Eaux douces et eaux marines, gestion et police de l'eau, redevances et fiscalité, assurance et responsabilités
Lamy environnement eau (L') : Eaux douces et eaux marines, gestion et police de l'eau, redevances et fiscalité, assurance et responsabilités

0

Consultations

0

Téléchargements