LA REHABILITATION DES OUVRAGES HYDRAULIQUES SITUES SUR LA VEYLE

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00048286_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00048286_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,SM VEYLE VIVANTE,PHILIPPE PETIT ET ASSOCIES
Mots clés DROIT DE L'EAU EAU DOMANIALE EAU NON DOMANIALE MOULIN OUVRAGE HYDRAULIQUE RESTAURATION DE COURS D'EAU
Date de publication 01/01/2011
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème AMENAGEMENT DES EAUX
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Département

Ain

Commune

Description
LE SYNDICAT MIXTE DE LA VEYLE A SÉLECTIONNÉ SIX OUVRAGES À RÉHABILITER DE FAÇON PRIORITAIRE. DANS CE CADRE, UNE ANALYSE DE LA SITUATION DE CHAQUE OUVRAGE, DES RECHERCHES DE LA RÉGLEMENTATION ONT ÉTÉ RÉALISÉES. LA VÉRIFICATION DE L'EXISTENCE JURIDIQUE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES OU DE L'AUTORISATION DE LEUR FONCTIONNEMENT EST EN EFFET UN PRÉALABLE FONDAMENTAL AVANT TOUTE INTERVENTION.
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