L'état des lieux des districts hydrographiques Escaut, Somme et cours d'eau côtiers Manche, Mer du Nord, Meuse (partie Sambre) parties françaises Décembre 2019 ANNEXES TECHNIQUES FICHES D'EAU MASSE SOUTERRAINE

Table des matières 1 Introduction 2 Principales dispositions réglementaires issues de la DCE 2.1 Définitions (article 2) 2.2 Masses d'eau et objectifs environnementaux (article 4) : Eaux de surface, Eaux souterraines 2.3 Rapportage à la commission européenne 3 Typologie des masses d’eau 3.1 Caractéristiques du district issues de la DCE 3.2 Typologie des Masses d’eau cours d’eau : HER 1 n°22 : Ardennes, HER 1 n°9 : Tables calcaires, HER 1 n°20 : Dépôts argilo-sableux 3.3 Typologie des Masses d’eau plan d’eau 3.4 Typologie des Masses d’eau côtières et de transition : Méthodologie, Eaux de transition, Eaux côtières 3.5 Typologie des masses d’eau souterraines 3.6 Identification des masses d’eau artificielles (MEA) et des masses d’eau fortement modifiées (MEFM) :Cours d’eau 4 Caractérisation de l’état des masses d’eau (méthodes) 4.1 Masses d’eau de surface : Etat écologique des cours d’eau et canaux (note technique), Potentiel écologique des plans d’eau (note technique), Etat écologique des eaux littorales, État chimique des eaux littorales, Etat chimique des cours d’eau et canaux 4.2 Masses d’eau souterraines : Etat chimique des eaux souterraines, Fond géochimique (note technique) 5 Analyse économique des usages de l’eau 5.1 Caractérisation socio-économique : Identification des activités, Identification des indicateurs et acquisition des données associées, Exploitation des données économiques, Estimation des pressions et des impacts exercés par les activités 5.2 Récupération des coûts 5.3 Scénario tendanciel 6 Analyse des pressions 6.1 pressions ponctuelles : issue de l’assainissement non collectif (ANC), de l’assainissement collectif, des industries 6.2 Pressions diffuses : azotée, en pesticides, phosphorée, 6.3 Pression de prélèvement : Description, Données mobilisées 6.4 Pressions par les substances – Inventaire des substances, Description, Détails des méthodologies – Rappels issus du Guide 6.5 Pressions hyrdomorphologiques : sur cours d’eau 6.6 Flux de nutriments rejetés à la mer 7 Incidences des principales pressions sur l’état 7.1 Pression atmosphérique (note technique) : Bilan des émissions (HAP et Fluoranthène), Pression sur l’eau (HAP et Fluoranthène), Zoom sur le fluoranthène, Zoom sur l’Hexachlorobenzène (HCB), Zoom sur les Dioxines 8 Evolution à l’horizon 2027 8.1 Méthodologie 9 Annexes 9.1 Annexe I : Liste des substances de l’état chimique et normes de qualité environnementales associées 9.2 Annexe II : Concentrations biodisponibles en plomb et nickel 9.3 Annexe III : Fréquence de quantification 2017 des substances de l’état chimique 9.4 Annexe IV : Evaluation du respect de la NQE-MA 9.5 Annexe V : Evaluation du respect de la NQE-CMA 9.6 Annexe VI : Dépassement des normes de qualité 9.7 Annexe VII : Etat chimique à la station et à la masse avec les substances déclassantes 9.8 Annexe VIII : Carte état chimique des masses d’eau du bassin Artois-Picardie 9.9 Annexe IX : Carte état chimique hors ubiquistes des masses d’eau du bassin Artois-Picardie 9.10 Annexe X : Carte état chimique hors substances avec une NQE plus stricte des masses d’eau du bassin Artois-Picardie 9.11 Annexe XI : Carte état chimique hors nouvelles substances des masses d’eau du bassin Artois-Picardie 9.12 ANNEXE XII : seuils de classes d’état des éléments de qualité biologiques : Invertébrés, Diatomées, Macrophytes, Poissons 9.13 Annexe XIII : Expertises sur les résultats macrophytes 9.14 Annexe XIV : Seuils de classes d’état des éléments de qualité physico-chimiques 9.15 Annexe XV : Normes de qualité environnementales des éléments de qualité chimiques 9.16 Annexe XVI : Révision du programme de surveillance des masses d’eau cours d’eau : Objectifs de la révision, Méthodologie suivie pour définir la représentativité des stations, Synthèse sur l’évolution du programme de surveillance. 9.17 Annexe XVII : Integration des Contraintes Techniques Obligatoires (CTO) pour Attribuer une Classe de Potentiel Ecologique 9.18 Annexe XVIII : Liste des masses d’eau dont la classe d’état a évolué entre 2013 (données 2011 à 2013 – règle cycle II) et 2017 (données 2015 à 2017 – règle cycle III)