L'autosurveillance des réseaux d'assainissement : Fiche n°02 : Experience de la CC Coeur d'Ostrevent

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Éditeur(s) Cerema. Bron
Identifiant documentaire 32-16536
Identifiant OAI CeremaDoc:16536
Auteur(s):
Mots clés
Date de publication 01/01/2016
Date de création
Date de modification
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Date de dépôt légal
Langue français
Thème
Type de ressource Editions du Cerema
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Droits de réutilisation Licence Ouverte Etalab

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Description
Cette série de fiches capitalise l’expérience de collectivités en matière d’autosurveillance des réseaux d’assainissement. L’autosurveillance a été confortée par l’arrêté du 21 juillet 2015 qui actualise la réglementation initiale de 1994, puis de 2007. A paraître : Fiche n° 1 - L’essentiel de l’autosurveillance Fiche n° 3 - L’expérience de la CA Villefranche Saône Fiche n° 4 - L’expérience de la SPL Eau de Ponant Fiche n° 5 - L’expérience de la CU de Dunkerque Fiche n° 6 - L’expérience de la CA Thionville Portes de France Fiche n° 8 - L’expérience de la CA Sud Pays Basque Fiche n° 7 - L’expérience de la métropole de Rouen Fiche n° 9 - Les enseignements tirés de l’expérience de 7 collectivités

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