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L'autosurveillance des réseaux d'assainissement : Fiche n°02 : Experience de la CC Coeur d'Ostrevent
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Cerema. Bron
Identifiant documentaire
32-16536
Identifiant OAI
CeremaDoc:16536
Notice source
https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16536
Auteur(s):
Mots clés
Date de publication
01/01/2016
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Editions du Cerema
Source
Droits de réutilisation
Licence Ouverte Etalab
Région
Département
Commune
Description
Cette série de fiches capitalise l’expérience de collectivités en matière d’autosurveillance des réseaux d’assainissement. L’autosurveillance a été confortée par l’arrêté du 21 juillet 2015 qui actualise la réglementation initiale de 1994, puis de 2007.
A paraître :
Fiche n° 1 - L’essentiel de l’autosurveillance
Fiche n° 3 - L’expérience de la CA Villefranche Saône
Fiche n° 4 - L’expérience de la SPL Eau de Ponant
Fiche n° 5 - L’expérience de la CU de Dunkerque
Fiche n° 6 - L’expérience de la CA Thionville Portes de France
Fiche n° 8 - L’expérience de la CA Sud Pays Basque
Fiche n° 7 - L’expérience de la métropole de Rouen
Fiche n° 9 - Les enseignements tirés de l’expérience de 7 collectivités
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