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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00049600_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00049600_qualifie
Auteur(s):
AERMC,REGION RHONE ALPES,EVINERUDE,COMMUNE CHAMP SUR DRAC
Mots clés
INVENTAIRE
PLU
SAGE
ZONE HUMIDE
Date de publication
01/01/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
MILIEU NATUREL
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Isère
Commune
Champ-sur-Drac
Description
CETTE ÉTUDE, LOCALISÉE SUR LA COMMUNE DE CHAMP-SUR-DRAC, S'INSCRIT EN APPLICATION DE LA LOI SUR L'EAU DE 2006 ET DES PRÉCONISATIONS DES SAGE DRAC ROMANCHE. LES COMMUNES SONT AMENÉES À PRENDRE EN COMPTE LES ZONES HUMIDES DANS LEURS DOCUMENTS D'URBANISME AFIN DE MIEUX GARANTIR LEUR PRÉSERVATION PAR UN ZONAGE SPÉCIFIQUE ET UN RÈGLEMENT ADAPTÉ. LE SAGE DRAC-ROMANCHE COMPREND UNE LOCALISATION DES GRANDES ZONES HUMIDES SUR SON TERRITOIRE. L'INFORMATION RESTE TOUTEFOIS TROP GÉNÉRALE POUR ÊTRE UTILISÉE À L'ÉCHELLE COMMUNALE (ZONES HUMIDES SUPÉRIEURES À 1 HA) ET NÉCESSITE D'ÊTRE COMPLÉTÉE À UNE ÉCHELLE PARCELLAIRE. LA COMMUNE DE CHAMP-SUR-DRAC A SOUHAITÉ RÉALISER UN INVENTAIRE DES PETITES ZONES HUMIDES DE SON TERRITOIRE. EVINERUDE, BUREAU D'ÉTUDE SPÉCIALISTE DE L'ÉTUDE ET DE LA GESTION DES MILIEUX NATURELS A ÉTÉ MANDATÉ POUR RÉALISER CET INVENTAIRE, CONFORMÉMENT À LA MÉTHODOLOGIE DES ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES. L'OBJECTIF DE CETTE ÉTUDE EST MULTIPLE : RÉALISER UN INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES DE LA COMMUNE ; CARACTÉRISER L'INTÉRÊT ET L'ÉTAT DE CHAQUE SITE IDENTIFIÉ, PROPOSER UN CLASSEMENT DANS LE DOCUMENT D'URBANISME ; PROPOSER DES PRÉCONISATIONS DE GESTION EN FONCTION DES ENJEUX
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