Document généré le 17/06/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/guide-technique-relatif-aux-travaux-a-proximite-des-reseaux
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Collectif
Identifiant documentaire
21-eaudoc_pse_eaufrance_node_507683
Identifiant OAI
eaudoc_pse_eaufrance_node_507683
Notice source
https://www.oieau.fr/eaudoc/notice/Guide-technique-relatif-aux-travaux-%C3%A0-proximit%C3%A9-des-r%C3%A9seaux
Auteur(s):
Collectif
Mots clés
RESEAU D'ASSAINISSEMENT
RESEAU D'EAU POTABLE
SECURITE
TRAVAUX PUBLICS
Date de publication
01/06/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
FRE
Thème
Hydraulique
Type de ressource
Source
Page 165 p.
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Ce guide définit, entre autres, les limites d'utilisation de chaque technique de travaux utilisées à proximité des réseaux sensibles pour la sécurité après avoir été piquetés ou marqués, lorsque ces réseaux sont enterrés. Il vise à expliciter, préciser et illustrer la réglementation encadrant les travaux à proximité des réseaux.
Accès aux documents
0
Consultations
7
Téléchargements