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Guide GEMAPI 2018 : Introduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations »
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Cerema. Bron
Identifiant documentaire
32-16380
Identifiant OAI
CeremaDoc:16380
Notice source
https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/16380
Auteur(s):
Mots clés
Milieu aquatique
Zone humide
Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations - GEMAPI
Inondation
Eau
Date de publication
01/01/2018
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Editions du Cerema
Source
Droits de réutilisation
Licence Ouverte Etalab
Région
Département
Commune
Description
Ce guide a vocation à présenter de manière simple les contours de cette nouvelle compétence, afin de faciliter son appropriation par les acteurs et son explication auprès des citoyens. Il oriente les lecteurs vers d'autres supports permettant d'approfondir les thématiques abordées. Il est organisé en 5 parties principales : la première partie aborde les caractéristiques des milieux et les enjeux concernés par la compétence; la deuxième présente le contexte réglementaire et quelques caractéristiques de la compétence ; la troisième expose les politiques publiques qui concernent les milieux aquatiques et la prévention des inondations, et les liens avec la compétence GEMAPI ; la quatrième présente les principaux acteurs liés à la compétence ; la cinquième détaille des outils d'aménagement du territoire, financiers, opérationnels et réglementaires pouvant participer à la mise en œuvre de la compétence. Cette publication a été actualisée en 2018.
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