GUIDE DES DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX : 1992-93

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Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Artois Picardie
Identifiant documentaire 12-D_13383_qualifie
Identifiant OAI oai:eau-artois-picardie.fr:D_13383_qualifie
Notice source
Auteur(s): AEAP
Mots clés DECHET INDUSTRIEL DECHET DECHET SPECIAL SUBVENTION BUDGET NOMENCLATURE COLLECTE DE DECHET VALORISATION DE DECHET TRAITEMENT DE DECHET REGENERATION DE DECHET DECHET TOXIQUE EN QUANTITE DISPERSEE
Date de publication 01/01/1993
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ELIMINER CORRECTEMENT LES DECHETS PRODUITS PAR UNE ACTIVITE INDUSTRIELLE EST UNE OBLIGATION QUI COUTE CHER. CE GUIDE PRESENTE LES AIDES QUI PEUVENT ETRE OBTENUS POUR L'ELIMINATION DES DECHETS, LES TARIFS DE REFERENCE, LES SUBVENTIONS POSSIBLES, LES FORMALITES A REMPLIR, LA NOMENCLATURE, LA LISTE DES COLLECTEURS CONVENTIONNES, LA LISTE DES CENTRES DE TRAITEMENT CONVENTIONNES, LES CENTRES NON CONVENTIONNES PAR L'AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE, LES CENTRES DE VALORISATION ET DE REGENERATION, LES OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES ET REGLEMENTAIRES.
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