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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire
23-MTES79711
Identifiant OAI
MTES79711
Auteur(s):
RETKOWSKY Y,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
Mots clés
EAU
Ressource et distribution de l'eau
LOI EAU 92-3
SDAGE
SAGE
METHODOLOGIE
PREVENTION DES RISQUES
GESTION DU RISQUE
GESTION DE L'EAU
MILIEU AQUATIQUE
GESTION DES RESSOURCES EN EAU
EAU DE SURFACE
EAU SOUTERRAINE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ARRETE
PROCEDURE
Date de publication
01/01/1995
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
français
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Le SDAGE : Etat d'avancement à fin 1995, développement en cours et méthode d'élaboration. Calendrier prévisionnel et enjeux dans les six grands bassins français. Le SAGE : Etablissement, orientations de gestion et d'aménagement. Gestion intégrée des rivières sur des sous-bassins hydrographiques. Situation en octobre 1995 par bassin. Périmètres arrêtés (surface en km2, nombre de communes, problèmes-enjeux).
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