Extrait du projet de SAGE Scarpe aval dans le cadre des procédures d’élaboration et de révision des PLU

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Identifiant documentaire 27-gesteau-160924-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-160924-pse
Notice source
Auteur(s): Commission locale de l'eau Scarpe aval
Mots clés Hydraulique urbaine Guides Urbanisme gestion locale de l'eau
Date de publication 07/07/2010
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Région

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Nord

Commune

Abscon,Aix-en-Pévèle,Anhiers,Aniche,Auberchicourt,Aubry-du-Hainaut,Auchy-lez-Orchies,Bachy,Bellaing,Bersée,Beuvry-la-Forêt,Bousignies,Bouvignies,Brillon,Bruille-lez-Marchiennes,Bruille-Saint-Amand,Château-l'Abbaye,Coutiches,Dechy,Douai,Écaillon,Émerchicourt,Erchin,Erre,Faumont,Fenain,Flines-lez-Raches,Guesnain,Hasnon,Haveluy,Hélesmes,Hérin,Hornaing,Lallaing,Landas,Lecelles,Lewarde,Loffre,Marchiennes,Masny,Maulde,Millonfosse,Moncheaux,Monchecourt,Mons-en-Pévèle,Montigny-en-Ostrevent,Mortagne-du-Nord,Mouchin,Nivelle,Nomain,Oisy,Orchies,Pecquencourt,Petite-Forêt,Râches,Raimbeaucourt,Raismes,Rieulay,Roost-Warendin,Rosult,Roucourt,Rumegies,Saint-Amand-les-Eaux,Saméon,Sars-et-Rosières,Sin-le-Noble,Somain,Thun-Saint-Amand,Tilloy-lez-Marchiennes,Villers-au-Tertre,Vred,Wallers,Wandignies-Hamage,Warlaing,Waziers

Description
Ce document répond en partie à la mesure 5B – M9 du SAGE Scarpe aval, qui prévoit d’accompagner les collectivités dans leur procédure de mise en compatibilité (cf. encadré ci-dessous) avec les objectifs du SAGE. Il s’agit d’un rappel des enjeux et objectifs du schéma d’aménagement ainsi qu’un extrait des mesures faisant référence aux documents d’urbanisme.
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