Extrait du projet de SAGE Scarpe aval dans le cadre des procédures d’élaboration et de révision des PLU

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Identifiant documentaire 27-gesteau-160924-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-160924-pse
Notice source
Auteur(s): Commission locale de l'eau Scarpe aval
Mots clés Hydraulique urbaine Guides Urbanisme gestion locale de l'eau
Date de publication 07/07/2010
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Nord

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Fenain,Écaillon,Pecquencourt,Beuvry-la-Forêt,Raismes,Douai,Coutiches,Sin-le-Noble,Erre,Lecelles,Wallers,Bouvignies,Faumont,Nivelle,Saint-Amand-les-Eaux,Émerchicourt,Rumegies,Marchiennes,Erchin,Bersée,Flines-lez-Raches,Hasnon,Mouchin,Maulde,Landas,Saméon,Warlaing,Aix-en-Pévèle,Wandignies-Hamage,Tilloy-lez-Marchiennes,Orchies,Bachy,Bousignies,Mons-en-Pévèle,Rosult,Hélesmes,Nomain,Abscon,Guesnain,Millonfosse,Lewarde,Loffre,Anhiers,Monchecourt,Aubry-du-Hainaut,Bruille-lez-Marchiennes,Dechy,Haveluy,Aniche,Auberchicourt,Bruille-Saint-Amand,Roucourt,Lallaing,Montigny-en-Ostrevent,Râches,Raimbeaucourt,Waziers,Somain,Masny,Petite-Forêt,Rieulay,Roost-Warendin,Moncheaux,Bellaing,Hornaing,Thun-Saint-Amand,Hérin,Auchy-lez-Orchies,Vred,Brillon,Oisy,Mortagne-du-Nord,Villers-au-Tertre,Château-l'Abbaye,Sars-et-Rosières

Description
Ce document répond en partie à la mesure 5B – M9 du SAGE Scarpe aval, qui prévoit d’accompagner les collectivités dans leur procédure de mise en compatibilité (cf. encadré ci-dessous) avec les objectifs du SAGE. Il s’agit d’un rappel des enjeux et objectifs du schéma d’aménagement ainsi qu’un extrait des mesures faisant référence aux documents d’urbanisme.
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