Evaluation environnementale Stratégique. PRFB de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Rapport environnemental

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) DI BENEDETTO, Sylvie. Collaborateur,LAPORTHE, Séverine. Collaborateur,KLESCZEWSKI, Elodie. Collaborateur,MARTINEZ, Manuel. Valideur,Cerema. Valideur. Collaborateur
Éditeur(s)
Identifiant documentaire 32-334
Identifiant OAI CeremaDoc:334
Auteur(s): GUIOT, Mélanie,Cerema
Mots clés Environnement et risques Service écosystémique Programmes environnementaux Plan environnemental Programme National de la Forêt et du Bois
Date de publication 01/01/2020
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
Type de ressource Etude et rapport
Source
Droits de réutilisation Licence Ouverte Etalab

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Département

Commune

Description
Le Programme National de la Forêt et du Bois (PNFB) a été approuvé par le Décret n°2017-155 du 8 février 2017. Le Code forestier prévoit que, dans un délai de deux ans suivant l’adoption du PNFB, un Programme Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) adapte au niveau régional les orientations et les objectifs du programme national.Conformément à l’article R.122-17 16° du Code de l’environnement, le PRFB est soumis à évaluation environnementale. Le présent rapport constitue le rapport environnemental.
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