Etude préalable au transfert des compétences eau potable, assainissement et eau pluviale, communauté de communes Bugey Sud

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00060704_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00060704_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,CC BUGEY SUD,KPMG,SUEZ
Mots clés ASSAINISSEMENT EAU PLUVIALE EAU POTABLE INTERCOMMUNALITE
Date de publication 01/01/2021
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource Document
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Droits de réutilisation Domaine public

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Département

Ain

Commune

Description
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Etude préalable au transfert des compétences eau potable, assainissement et eau pluviale, communauté de communes Bugey Sud
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