Etude pour la restauration de la continuité écologique sur le Dessoubre amont

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00060329_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00060329_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,HYDRO TOPO,CD EAU ENVIRONNEMENT,ARTELIA
Mots clés BARRAGE CIRCULATION PISCICOLE CONTINUITE ECOLOGIQUE RESTAURATION DE COURS D'EAU
Date de publication 01/01/2021
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Département

Doubs

Commune

Description
Le Syndicat mixte du Dessoubre gère la totalité du bassin versant du Dessoubre depuis 2011 et est composé de 4 communautés de communes. Ses missions sont : l'animation des sites Natura 2000, l'animation de l'opération collective de lutte contre les pollutions dispersées et la mise en œuvre d'un programme d'aménagement du Dessoubre et de ses affluents. Le Dessoubre comprend 2 tronçons classés en liste 2 : le tronçon aval est concerné par 4 ouvrages dont 3 sont en cours de traitement par la Syndicat ; le tronçon amont est concerné par 3 ouvrages ; pour l'instant aucune étude préalable à la restauration de la continuité a été conduite sur ces seuils. Les ouvrages (seuil du moulin de Belvoir, seuil Girardot amont, seuil Girardot aval) appartiennent à des propriétaires privés. Une convention a été signée entre les propriétaires et le SMIX Dessoubre pour la réalisation d'une étude dont l'objectif est de proposer des scénarii de restauration de la continuité écologique (y compris effacement complet des ouvrages).
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