Document généré le 07/10/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/etude-de-prise-de-competence-de-la-gestion-des-eaux-pluviales-urbaines-sur-le-territoire-de-carcassonne-agglo
Etude de prise de compétence de la gestion des eaux pluviales urbaines sur le territoire de Carcassonne Agglo
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00060610_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00060610_qualifie
Auteur(s):
AERMC,OTEIS
Mots clés
EAU PLUVIALE
RESEAU PLUVIAL
SCHEMA DIRECTEUR
Date de publication
01/01/2021
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
AMENAGEMENT DES EAUX
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Occitanie
Département
Aude
Commune
Description
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements