Document généré le 14/03/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/etude-bilan-du-contrat-de-riviere-de-la-lanterne-evaluation-de-la-procedure-et-perspectives
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00054763_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00054763_qualifie
Auteur(s):
AERMC,EPTB SAONE & DOUBS,ASCONIT,REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Mots clés
CONTRAT DE RIVIERE
EVALUATION
Date de publication
01/01/2016
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
AMENAGEMENT DES EAUX
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Haute-Saône
Commune
Description
L'objectif de cette étude vise à évaluer et à développer une réflexion prospective concernant le contrat de rivière du bassin versant de la Lanterne. Cette étude vient compléter le bilan technique et financier réalisé en interne par l'EPTB.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements