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Espaces de bon fonctionnement des zones humides du Grand Annecy : Mission d'AMO - Délimitation des Espaces de Bon Fonctionnement / Prise en compte dans l'élaboration du PLUi HMB / Intégration dans l'OAP Bioclimatique du PLUi-HMB
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00062538_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00062538_qualifie
Auteur(s):
AERMC,HAUTE SAVOIE LE DEPARTEMENT,GRAND ANNECY,CEREMA
Mots clés
ETAT ECOLOGIQUE
RESTAURATION DE ZONE HUMIDE
ZONE HUMIDE
Date de publication
01/01/2024
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
RESTAURATION DE COURS D'EAU
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
Dans le cadre du contrat de bassin "Fier et Lac" (2020-2023), il a été mis en évidence la nécessité d'améliorer de la connaissance des zones humides, préciser leur délimitation et cartographier leurs espaces de bon fonctionnement, notamment sur des secteurs à enjeux dont le territoire du Grand Annecy. Actuellement la connaissance des zones humides repose sur l'inventaire départemental et qui est régulièrement "alimenté" par des inventaires ponctuels. L'inventaire départemental constitue un outil de connaissance sur la localisation et les principales caractéristiques des zones humides : il fournit de précieuses informations aux collectivités et aux aménageurs. Néanmoins, dans le cadre du contrat, les collectivités avaient fait remonter la nécessité de préciser cet inventaire et de cartographier les espaces de bon fonctionnement des zones humides, en particulier celles qui rentraient en interaction avec de potentiels projets d'aménagement et celles pour lesquelles un plan de gestion était prévu. C'est dans ce contexte que le Grand Annecy a souhaité prendre en compte les espaces de bon fonctionnement des zones Humides (EBF-ZH) dans la réalisation de son document d'urbanisme et guider les décisions d'actions en faveur du bon fonctionnement des zones humides. L'objectif pour le Grand Annecy est d'intégrer dans ses documents d'urbanisme les enjeux spécifiques de ces espaces et qu'ils soient compatibles avec les enjeux de préservation à long terme.
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