ENTRETIEN ET RESTAURATION DES COURS D'EAU : GUIDE JURIDICO ADMINISTRATIF

Titre alternatif

Producteur

Contributeur(s)

Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Identifiant documentaire 15-00046658_qualifie

Identifiant OAI oai:aermc.fr:00046658_qualifie

Notice source

Auteur(s): AERMC

Mots clés DROIT DE L'EAU ENTRETIEN DE COURS D'EAU POLITIQUE DE L'EAU PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS RESTAURATION DE COURS D'EAU

Date de publication 01/01/1996

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Langue fra

Thème POLITIQUE DE L'EAU

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Description

CET OUVRAGE A ÉTÉ RÉALISÉ DANS LE BUT D'AIDER TOUTE PERSONNE CHARGÉE D'ÉTUDIER, DE PROMOUVOIR, DE RÉALISER OU DE CONTRÔLER UN PROGRAMME D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DE COURS D'EAU OU DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS. IL RASSEMBLE DE FAÇON EXHAUSTIVE LES DIVERS CODES, RECUEILS ET TEXTES DE LOI EXISTANTS, IL EXAMINE LA COHÉRENCE GLOBALE DES OUTILS LÉGISLATIFS CONÇUS À DIFFÉRENTES ÉPOQUES ET CIBLE LES TEXTES RELATIFS À LA RESTAURATION ET L'ENTRETIEN DES COURS D'EAU PAR RAPPORT À LA MISE EN OEUVRE DE DEUX POLICES, CELLE DES INSTALLATIONS CLASSÉES ET CELLE RELATIVE À L'EAU. ENFIN, IL DÉTAILLE LES OUTILS DE PLANIFICATION POUR L'AMÉNAGMENT OU LA GESTION DES EAUX EXISTANTS.

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