Document généré le 17/05/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/elaboration-des-plans-de-gestion-mediterranee-analyse-de-documents-dg-mare-transmis-a-la-dpma-le-28-05-2013
Elaboration des Plans de Gestion Méditerranée : Analyse de documents DG-MARE transmis à la DPMA le 28/05/2013
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire
9-27656
Identifiant OAI
oai:archimer.ifremer.fr:27656
Auteur(s):
Le Corre, Gildas
Mots clés
Date de publication
01/06/2013
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fre
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
2013 Ifremer
Région
Département
Commune
Description
L’Ifremer est interrogée par la DPMA dans le cadre d’une demande additionnelle à la saisine-DPMA-12-3385, pour l’examen de l’éventuelle validité/pertinence de documents DG-MARE et pour produire à destination de la DPMA des informations ou des argumentaires scientifiques complémentaires et utiles à la phase finale d’élaboration des Plans de Gestion Méditerranée français ((CE)n°1967/2006).
Les documents DG-MARE ont été transmis par la DPMA sous forme de fichiers informatiques Annexe 1:
- DiagramPlanNalCollDonn.pdf
- PlanNaleCollecDonnAnnexes.pdf
- planNaleCollecteDonne.pdf
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements