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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00062007_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00062007_qualifie
Auteur(s):
AERMC,EPTB SAONE & DOUBS,EPTB SAONE DOUBS,EPTB SAONE DOUBS CONTRAT DE RIVIERE VALLEE DU DOUBS,EPTB SAONE ET DOUBS,CONTRAT DE RIVIERE VALLEE DU DOUBS
Mots clés
BILAN
CONTRAT DE MILIEU
COURS D'EAU
PROSPECTIVE
Date de publication
01/01/2025
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
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Langue
fra
Thème
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Type de ressource
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Domaine public
Région
Département
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Description
Le Contrat de rivière Vallée du Doubs a été signé en 2014, initialement pour une durée de 6 ans. Le bilan à mi-parcours du Contrat de rivière a été réalisé en 2017. Au cours de l'année 2018, le Comité de rivière a travaillé à l'élaboration d'un 1er avenant au contrat de rivière pour actualiser le programme d'actions sur la période 2019-2021. Cet avenant a été signé en 2019. Le programme d'actions a ensuite fait l'objet de compléments, via un second avenant. La mise en oeuvre du Contrat de rivière a enfin été prolongée d'une année, jusqu'à fin 2022, par un 3ème et dernier avenant. Les années 2023-2024 sont désormais consacrées à la réalisation d'un bilan complet, et à la préparation d'une future démarche. La méthodologie et les grands principes du bilan ont été validés en comité de rivière fin 2022. De manière classique, le bilan est organisé en 4 volets : Volet A : état des lieux initial et actualisé sur le territoire du Contrat (stage) ; Volet B : bilan technique et financier (cellule d'animation du contrat) ; Volet C : analyse du fonctionnement du Contrat (prestation) ; Volet D : évaluation du Contrat et prospective (prestation).
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