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Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire
27-gesteau-96496-pse
Identifiant OAI
oai:gesteau.fr:gesteau-96496-pse
Auteur(s):
Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l’Huveaune
Mots clés
Législation Réglementation
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Dossier définitif
gestion locale de l'eau
Date de publication
01/10/2015
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département
Bouches-du-Rhône,Var
Commune
Allauch,Aubagne,Auriol,Belcodène,Cadolive,Carnoux-en-Provence,Cuges-les-Pins,Gémenos,Gréasque,La Bouilladisse,La Destrousse,La Penne-sur-Huveaune,Marseille,Mimet,Peypin,Plan-de-Cuques,Roquefort-la-Bédoule,Roquevaire,Saint-Savournin,Simiane-Collongue,Trets,Le Castellet,Nans-les-Pins,Plan-d'Aups-Sainte-Baume,Riboux,Saint-Zacharie,Signes
Description
Le Syndicat Intercommunal de l’Huveaune (SIH) a été créé en 1963, suite aux graves inondations des années 60, par les communes de Marseille, La Penne-sur-Huveaune et Aubagne. Rejoint des communes de Saint Zacharie, Auriol et Roquevaire en 2006, il devient Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l’Huveaune (SIBVH) en 2014. Ces changements de statuts s’accompagnent de l’adhésion de la commune du Plan d’Aups. De 1963 à 1993, le syndicat réalise d’importants travaux de lutte et de protection contre les inondations au titre de ses compétences.
La démarche de contrat de rivière a officiellement été démarrée en 2012 par une phase de mobilisation et de consultation préalable des acteurs : communes, EPCI et partenaires institutionnels.
Le dossier définitif (version juin 2015) se compose de :
Tomes 1 et 2 : diagnostic du territoire, enjeux et fiches actions de phase 1 (version non définitive)
Tome 3 : projet d’engagement contractuel (version à jour au 20/08/15)
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