Dossier définitif du contrat de rivière du bassin versant de l'Huveaune

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Identifiant documentaire 27-gesteau-96496-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-96496-pse
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Auteur(s): Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l’Huveaune
Mots clés Législation Réglementation Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Dossier définitif gestion locale de l'eau
Date de publication 01/10/2015
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Type de ressource
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Droits de réutilisation

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Département

Bouches-du-Rhône,Var

Commune

Allauch,Aubagne,Auriol,Belcodène,Cadolive,Carnoux-en-Provence,Cuges-les-Pins,Gémenos,Gréasque,La Bouilladisse,La Destrousse,La Penne-sur-Huveaune,Marseille,Mimet,Peypin,Plan-de-Cuques,Roquefort-la-Bédoule,Roquevaire,Saint-Savournin,Simiane-Collongue,Trets,Le Castellet,Nans-les-Pins,Plan-d'Aups-Sainte-Baume,Riboux,Saint-Zacharie,Signes

Description
Le Syndicat Intercommunal de l’Huveaune (SIH) a été créé en 1963, suite aux graves inondations des années 60, par les communes de Marseille, La Penne-sur-Huveaune et Aubagne. Rejoint des communes de Saint Zacharie, Auriol et Roquevaire en 2006, il devient Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l’Huveaune (SIBVH) en 2014. Ces changements de statuts s’accompagnent de l’adhésion de la commune du Plan d’Aups. De 1963 à 1993, le syndicat réalise d’importants travaux de lutte et de protection contre les inondations au titre de ses compétences. La démarche de contrat de rivière a officiellement été démarrée en 2012 par une phase de mobilisation et de consultation préalable des acteurs : communes, EPCI et partenaires institutionnels. Le dossier définitif (version juin 2015) se compose de : Tomes 1 et 2 : diagnostic du territoire, enjeux et fiches actions de phase 1 (version non définitive) Tome 3 : projet d’engagement contractuel (version à jour au 20/08/15)
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