Dossier définitif du contrat de bassin Guiers - Aiguebelette 2012-2018

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Identifiant documentaire 27-gesteau-86654-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-86654-pse
Notice source
Auteur(s): Syndicat Interdépartemental d’Aménagement du Guiers et de ses Affluents
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Dossier définitif gestion locale de l'eau
Date de publication 01/12/2011
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Région

Département

Isère,Savoie

Commune

Saint-Sulpice,Verthemex,Novalaise,Belmont-Tramonet,La Motte-Servolex,Sainte-Marie-d'Alvey,Meyrieux-Trouet,Marcieux,Aiguebelette-le-Lac,Saint-Cassin,Lépin-le-Lac,Saint-Genix-les-Villages,La Bridoire,Verel-de-Montbel,Saint-Pierre-d'Alvey,Avressieux,Saint-Alban-de-Montbel,Nances,Attignat-Oncin,Champagneux,Gerbaix,Dullin,Domessin,Ayn,Vimines,Le Pont-de-Beauvoisin,Rochefort,Saint-Franc,Entremont-le-Vieux,Saint-Pierre-de-Genebroz,Les Échelles,Saint-Pierre-d'Entremont,Apremont,Saint-Béron,Corbel,Saint-Thibaud-de-Couz,La Bauche,Saint-Jean-de-Couz,Saint-Christophe,Les Avenières Veyrins-Thuellin,Pressins,Aoste,Chimilin,Les Abrets en Dauphiné,Le Pont-de-Beauvoisin,Romagnieu,Granieu,Saint-Pierre-de-Chartreuse,Merlas,Miribel-les-Échelles,Chapareillan,Saint-Joseph-de-Rivière,Saint-Albin-de-Vaulserre,Montferrat,Entre-deux-Guiers,Saint-Aupre,Saint-Blaise-du-Buis,Voissant,Chirens,La Murette,Saint-Sulpice-des-Rivoires,Sainte-Marie-du-Mont,Saint-Pierre-d'Entremont,Voiron,Saint-Étienne-de-Crossey,Saint-Geoire-en-Valdaine,Saint-Christophe-sur-Guiers,Saint-Jean-d'Avelanne,Velanne,Bilieu,Saint-Laurent-du-Pont,Massieu,Saint-Martin-de-Vaulserre,Saint-Bueil,Charavines,Saint-Nicolas-de-Macherin,Voreppe,Sarcenas,Saint-Nazaire-les-Eymes,Plateau-des-Petites-Roches,Proveysieux,La Buisse,Mont-Saint-Martin,La Sure en Chartreuse,Saint-Ismier,Coublevie,Le Sappey-en-Chartreuse

Description
Le dossier de présentation du contrat de bassin Guiers – Aiguebelette comporte 5 fascicules FASCICULE « A » : Le résumé du dossier; FASCICULE « B » : Le document technique qui rappelle les composantes spécifiques du territoire et l’origine de la démarche. Il dresse l’état des lieux, fait la synthèse des enjeux. Il détaille le contenu du contrat et dans quelle mesure celui-ci contribue à l’atteinte des objectifs du programme de mesures du SDAGE. Enfin, sont développées les modalités de mise en oeuvre du contrat de bassin; FASCICULE « C » : Un rapport spécifique consacré aux actions du contrat. Elles sont présentées de manière détaillées à la fois dans leur contenu, priorités, montant mais également leurs modalités de mise en oeuvre. Les fiches actions détaillées et les tableaux financiers récapitulatifs; FASCICULE « D » : Les 38 indicateurs de suivi et d’évaluation choisis pour suivre et évaluer les effets du contrat de bassin Guiers –Aiguebelette. Les fiches indicateurs détaillées et le tableau de bord; FASCICULE « E » : Le document contractuel spécifie les partenaires et la nature de leur engagement moral, technique et/ou financier. Il précise les modalités de suivi/contrôle/révision du contrat.
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