Dossier de zonage et schéma directeur d'assainissement (SDA), Commune de Saint-Denis-en-Bugey

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00057507_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00057507_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,STEASA,AD ENVIRONNEMENT
Mots clés ASSAINISSEMENT COLLECTIF ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DIAGNOSTIC DE RESEAU EAU PLUVIALE EAU USEE RESEAU D'ASSAINISSEMENT SCHEMA D'ASSAINISSEMENT ZONAGE
Date de publication 01/01/2020
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème ASSAINISSEMENT
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Département

Ain

Commune

Saint-Denis-en-Bugey

Description
Cette étude est établie dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-en-Bugey qui nécessite la réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées et eaux pluviales ainsi que la révision du zonage d'assainissement pour qu'il soit en cohérence avec le nouveau PLU.

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