Dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre Liers Valloire

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Identifiant documentaire 27-gesteau-159149-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-159149-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Bièvre Liers Valloire
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Enquête publique Consultation, enquête publique et approbation gestion locale de l'eau
Date de publication 22/08/2019
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Droits de réutilisation

Région

Département

Drôme,Isère

Commune

Albon,Andancette,Beausemblant,Épinouze,Moras-en-Valloire,Lens-Lestang,Lapeyrouse-Mornay,Manthes,Anneyron,Saint-Sorlin-en-Valloire,Laveyron,Saint-Rambert-d'Albon,Brézins,Rives,Tullins,Bougé-Chambalud,Pajay,Viriville,Revel-Tourdan,Pact,Penol,Sonnay,Pisieu,Saint-Geoirs,Beaurepaire,Châbons,Champier,Oyeu,Primarette,Saint-Siméon-de-Bressieux,Jarcieu,Beaucroissant,Bellegarde-Poussieu,Saint-Pierre-de-Bressieux,Chanas,Agnin,Porte-des-Bonnevaux,Moissieu-sur-Dolon,Bévenais,Bossieu,Pommier-de-Beaurepaire,Burcin,La Forteresse,Apprieu,Marnans,Plan,Sablons,Bizonnes,Flachères,Thodure,Colombe,Saint-Barthélemy,Beaufort,La Frette,Eydoche,Bressieux,Saint-Paul-d'Izeaux,Gillonnay,Biol,Longechenal,Châtenay,Marcollin,Lentiol,La Côte-Saint-André,Anjou,Saint-Didier-de-Bizonnes,Ornacieux-Balbins,Sillans,Faramans,Brion,Marcilloles,Saint-Hilaire-de-la-Côte,Belmont,Sardieu,Saint-Michel-de-Saint-Geoirs,Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs,Mottier,Izeaux,Le Grand-Lemps

Description
Dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre Liers Valloire, comprenant : Rapport de présentation et éléments cadre du dossier Pièce n°1 : Rapport de présentation et éléments cadre du dossier Projet de SAGE Bièvre Liers Valloire (validé par la CLE le 10/12/2018) Pièce n°2 : Plan d’Aménagement et de Gestion Durable Pièce n°3 : Règlement Pièce n°4 : Atlas cartographique Rapport environnemental et son résumé non technique (validé par la CLE le 10/12/2018) Pièce n°5 : Rapport environnemental Pièce n°6 : Résumé non technique Synthèse et recueil des avis reçus lors de la consultation Pièce n°7 : Bilan de la consultation
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