Document contractuel (non signé) du Contrat de delta Camargue - Phase 1

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-88747-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-88747-pse
Notice source
Auteur(s): PNR de Camargue
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Document contractuel et avenant gestion locale de l'eau
Date de publication 16/11/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Département

Bouches-du-Rhône

Commune

Arles,Saintes-Maries-de-la-Mer

Description
Document formalisant les caractéristiques du Contrat de delta (périmètre, objectifs, durée, programmation, budget, ...) et les engagements des partenaires financiers, des maîtres d’ouvrage et de la structure porteuse
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