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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00034064_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00034064_qualifie
Auteur(s):
DEPARTEMENT LOIRE,AERMC,INTERETUDES AMENAGEMENT,DDAF LOIRE
Mots clés
ASSAINISSEMENT
SCHEMA DIRECTEUR
ZONAGE
SCHEMA D'ASSAINISSEMENT
ASSAINISSEMENT AUTONOME
Date de publication
01/01/1997
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
ASSAINISSEMENT
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
LA LOI SUR L'EAU DU 3 JANVIER 1992 A CONFIRME LA NECESSITE DE RECOURIR A LA MISE EN PLACE D'ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL POUR LE TRAITEMENT ET L'EVACUATION DES EFFLUENTS DE TYPE DOMESTIQUE, AFIN DE MIEUX PROTEGER LE MILIEU NATUREL (EAUX SOUTERRAINES ET SUPERFICIELLES). CE RAPPORT A POUR BUT DE DEFINIR DES SECTEURS APTES A L'ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL, A PROXIMITE DU BOURG ET DES HAMEAUX DE LA COMMUNE ETUDIEE, DANS L'OPTIQUE D'OPTIMISER LE SYSTEME D'ASSAINISSEMENT GLOBAL DE LA COMMUNE. EN FONCTION DE CETTE APTITUDE, UN ZONAGE DE CHACUN DES SECTEURS EST REALISE. CE ZONAGE EST PAR LA SUITE EXPLOITE POUR DEFINIR LE SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE.
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