Définir un dispositif de compensation carbone territorial. Aide à la rédaction d’un cahier des charges

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) MILLION, Aurélien. Auteur,JARRU, Maud. Auteur,ROSSET, Monique. Auteur,REFFET, Frédérique. Collaborateur,MARTINEZ, Martine. Collaborateur. Relecteur,CHARPENTIER, Bruno. Collaborateur. Relecteur,GRIMAULT, Julia. Collaborateur,MUSARD, Denis. Valideur,Cerema. Auteur. Collaborateur. Valideur,ADEME. Agence de la Transition Ecologique (Etablissement Public). Collaborateur. Relecteur,Banque des Territoires (Administration). Collaborateur. Relecteur,I4CE – Institut de l’Économie pour le Climat (Entreprise). Collaborateur
Éditeur(s)
Identifiant documentaire 32-20040
Identifiant OAI CeremaDoc:20040
Auteur(s): POTIER, Valérie,Cerema
Mots clés Transition écologique Énergie Planification territoriale
Date de publication 01/01/2021
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
Type de ressource Etude et rapport
Source
Droits de réutilisation Licence Ouverte Etalab

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Description
Le présent document vise à guider une collectivité désireuse de lancer une étude de faisabilité pour la mise en place sur son territoire d’une démarche afin d’identifier des fonds complémentaires d’origine publique ou privée et à les flécher vers des projets carbone ou environnementaux locaux. Il est à destination d’une collectivité débutant sa réflexion et cherchant à la fois, à être accompagnée pour construire et valider sa stratégie, à définir sa (ses) postures sur la compensation carbone locale, en l’adaptant à ses objectifs, ses moyens, les caractéristiques de son territoire et du tissu d’acteurs concernés. Le document propose des éléments de méthode et de contenu pour élaborer le cahier des charges (CCTP) de cette étude ou mener en interne la réflexion.
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