Document généré le 11/03/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/dce-bassin-du-rhone-et-des-cours-d-eau-cotiers-mediterraneens-etat-des-lieux-document-de-consultation-du-public-annexes-geographiques
DCE BASSIN DU RHONE ET DES COURS D'EAU COTIERS MEDITERRANEENS : ETAT DES LIEUX. DOCUMENT DE CONSULTATION DU PUBLIC. ANNEXES GEOGRAPHIQUES
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00045166_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00045166_qualifie
Auteur(s):
AERMC,DIREN
Mots clés
CONSULTATION DU PUBLIC
DIRECTIVE CADRE EAU
DISTRICT HYDROGRAPHIQUE
ETAT DES LIEUX
SDAGE
Date de publication
01/01/2005
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
DIRECTIVE CADRE EAU
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
ETAT DES LIEUX : EN 2000, LA DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU A ÉTÉ ADOPTÉE PAR LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. CE TEXTE DÉFINIT UN CADRE GÉNÉRAL POUR LA PROTECTION ET LA RECONQUÊTE DE TOUS LES MILIEUX AQUATIQUES. IL PRÉVOIT LA RÉALISATION D'UN ÉTAT DES LIEUX POUR FIN 2004 ET L'ÉLABORATION D'UN PLAN DE GESTION DU DISTRICT HYDROGRAPHIQUE, INTÉGRÉ DANS LE SDAGE, POUR FIN 2009. L'OBJECTIF PRINCIPAL FIXÉ PAR LA DIRECTIVE EST L'ATTEINTE DU BON ÉTAT POUR TOUS LES MILIEUX D'ICI 2015. CE DOCUMENT CONSTITUE DONC L'ÉTAT DES LIEUX DU DISTRICT RM.
ANNEXES GÉOGRAPHIQUES : IL S'AGIT D'UN DOCUMENT D'APPUI ÉLABORÉ À PARTIR DES TRAVAUX D'ÉTAT DES LIEUX RÉALISÉ AVEC LES ACTEURS LOCAUX. IL COMPREND UNE ÉVALUATION DE L'ÉTAT DES MILIEUX EN 2003 TENANT COMPTE DES PRESSIONS ET UNE ÉVALUATION DE LA SITUATION À L'HORIZON 2015 AU TRAVERS DU RISQUE DE NON ATTEINTE DU BON ÉTAT. DOCUMENT CONSULTATION : IL S'AGIT D'UN RÉSUMÉ DE L'ÉTAT DES LIEUX ÉLABORÉ EN VUE DE LA CONSULTATION OFFICIELLE DU GRAND PUBLIC DEMANDÉ PAR LA DIRECTIVE EN 2005.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements
