Contrat de rivière du Drac Amont - Dossier définitif - Programme d'actions

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Identifiant documentaire 27-gesteau-85138-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-85138-pse
Notice source
Auteur(s): Communauté locale de l'eau du Drac Amont
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Programme d'actions gestion locale de l'eau
Date de publication 01/09/2010
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Département

Hautes-Alpes,Isère

Commune

Ambel,Beaufin,Corps,La Salette-Fallavaux,Les Côtes-de-Corps,Monestier-d'Ambel,Pellafol,Ancelle,Aspres-lès-Corps,Buissard,Chabottes,Champoléon,Aubessagne,Dévoluy,Forest-Saint-Julien,La Chapelle-en-Valgaudémar,La Fare-en-Champsaur,La Motte-en-Champsaur,Laye,Le Glaizil,Le Noyer,Orcières,Poligny,Saint-Bonnet-en-Champsaur,Saint-Firmin,Saint-Jacques-en-Valgodemard,Saint-Jean-Saint-Nicolas,Saint-Julien-en-Champsaur,Saint-Laurent-du-Cros,Saint-Léger-les-Mélèzes,Saint-Maurice-en-Valgodemard,Saint-Michel-de-Chaillol,Villar-Loubière

Description
Le Contrat de rivière représente le moyen d'action du SAGE. Il permet la mise en place d'actions concrètes sur le territoire, en fixant un programme d'actions, en identifiant les maîtres d'ouvrages concernés et les travaux à effecuer, en estimant les montants généré, ainsi que la répartition des financements.Le programme d'actions a été établi à partir de l'état des lieux, des enjeux et des objectifs du bassin versant du Drac amont. Il est détaillé sous la forme de fiches synthétiques, basées sur la base du découpage en thèmes (volets) et sous thèmes (sous-volets) de la manière suivante:VOLET A: amélioration de la qualité de l'eauVOLET B: restauration, entretien et mise en valeur des cours d'eauVOLET C: coordination, communication et gestion du contrat de rivièreLe projet du contrat de rivière du Drac amont a été validé par le comité d'agrément le 21/01/2011.La durée du Contrat de rivière est de 7 ans, à compter du jour de sa signature (2011-2017).
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