Contrat de rivière Ain amont - Dossier sommaire de candidature

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Identifiant documentaire 27-gesteau-88355-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-88355-pse
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Auteur(s): Conseil Général du Jura
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Dossier de candidature gestion locale de l'eau
Date de publication 02/07/2012
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Région

Département

Doubs,Jura

Commune

Andelot-en-Montagne,Ardon,Arsure-Arsurette,Bief-des-Maisons,Bief-du-Fourg,Billecul,Blye,Boissia,Bonlieu,Bourg-de-Sirod,Censeau,Cerniébaud,Les Chalesmes,Champagnole,Chapois,Charcier,Charency,Charézier,Châtel-de-Joux,Châtelneuf,Châtillon,La Chaumusse,Chaux-des-Crotenay,La Chaux-du-Dombief,Chevrotaine,Cize,Clairvaux-les-Lacs,Cogna,Conte,Crans,Crotenay,Cuvier,Denezières,Doucier,Doye,Entre-deux-Monts,Équevillon,Esserval-Tartre,Étival,La Favière,Foncine-le-Bas,Foncine-le-Haut,Fontenu,Fort-du-Plasne,Fraroz,La Frasnée,Le Frasnois,Gillois,Grande-Rivière Château,Hautecour,Lac-des-Rouges-Truites,Le Larderet,Le Latet,La Latette,Lent,Longcochon,Loulle,Marigny,Menétrux-en-Joux,Mesnois,Mièges,Mignovillard,Monnet-la-Ville,Montigny-sur-l'Ain,Montrond,Mont-sur-Monnet,Mournans-Charbonny,Moutoux,Les Nans,Ney,Nozeroy,Onglières,Le Pasquier,Patornay,Pillemoine,Les Planches-en-Montagne,Plénise,Plénisette,Pont-du-Navoy,Rix,Saffloz,Saint-Germain-en-Montagne,Saint-Laurent-en-Grandvaux,Saint-Maurice-Crillat,Saint-Pierre,Sapois,Saugeot,Sirod,Songeson,Soucia,Supt,Syam,Uxelles,Valempoulières,Vannoz,Le Vaudioux,Vers-en-Montagne,Vertamboz,Châtelblanc,Chapelle-des-Bois

Description
Situé au Sud de la Franche Comté, le territoire proposé pour l’émergence d’un contrat de rivière de l’Ain amont correspond aux limites topographiques du bassin versant de l’Ain et de ses affluents depuis sa source jusqu’à la commune de Patornay. Celui-ci représente une surface totale de 925 km², situé en grande partie sur le département du Jura. Il est considéré dans le Schéma Directeur de l’Aménagement et de Gestion des Eaux « 2010-2015 » (SDAGE) du bassin Rhône Méditerranée comme « territoire aux milieux prioritaires pour la mise en place d’une démarche de gestion concertée »... Le contrat de rivière de l’Ain amont permettra de contribuer à l’amélioration de la gestion de la ressource en eau, de la qualité des milieux en harmonie avec les enjeux socio-économiques et les usages dans une approche durable et équilibrée du territoire.
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