COMMUNE DE BARBIERES (26) - ZONAGE ET PROGRAMMATION DE L'ASSAINISSEMENT - PHASE 1 : RAPPORT - APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT AUTONOME DES ZONES NB + ENQUETE COMPLEMENTAIRE (2003) - PHASE 2 : RAPPORT - RAPPORT DE PHASE 3 (2003) - ENQUETE PUBLIQUE (DU 10 MAI 2004 AU 11 JUIN 2004 INCLUS) : RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

Titre alternatif

Producteur

Contributeur(s)

Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Identifiant documentaire 15-00034987_qualifie

Identifiant OAI oai:aermc.fr:00034987_qualifie

Notice source

Auteur(s): CONSEIL GENERAL DROME,AERMC,GEOPLUS

Mots clés ANALYSE FINANCIERE APTITUDE DU SOL ASSAINISSEMENT AUTONOME ASSAINISSEMENT COLLECTIF COUT EAU PLUVIALE ENQUETE PUBLIQUE EPURATION DE L'EAU REHABILITATION DE RESEAU SCHEMA D'ASSAINISSEMENT STATION D'EPURATION TOURISME ZONAGE

Date de publication 01/01/2002

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Thème ASSAINISSEMENT

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Droits de réutilisation Domaine public

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Description

L'OBJECTIF DE CE ZONAGE EST, A PARTIR, DE LA SITUATION, ACTUELLE D'UN POINT DE VUE SANITAIRE ET DE L'APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT AUTONOME, DE CERNER LES POSSIBILITES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF. LES PROPOSITIONS FORMULEES PERMETTRONT A LA COLLECTIVITE LOCALE DE FAIRE DES CHOIX POUR ORIENTER L'URBANISATION FUTURE ET DE DEFINIR LES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT A METTRE EN OEUVRE EN FONCTION DES COUTS, DES PROBLEMES SANITAIRES ET DE LA CAPACITE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT AUTONOME.

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