COMMUNE D'OPTEVOZ TRAVAUX DE CURAGE DU LAGUNAGE NATUREL D'EPURATION - ETUDE PREALABLE AU RECYCLAGE AGRICOLE DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION

LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE L'ÉTUDE PRÉALABLE RÉGLEMENTAIRE NÉCESSAIRE POUR LA BONNE MISE EN OEUVRE DES BOUES EN AGRICULTURE DE LA STATION D'EPURATION DE LA COMMUNE D'OPTEVOZ. IL PRÉSENTE NOTAMMENT LE CADRE RÉGLEMENTAIRE DE L'ÉTUDE ; L'ÉTUDE DU GISEMENT DE BOUES : PRÉSENTATION DE LA LAGUNE D'ÉPURATION, CARACTÉRISATION DU LOT DE BOUES PRÉVU À L'ÉPANDAGE EN QUALITÉ ET QUANTITÉ ET SON APTITUDE À L'ÉPANDAGE ; LES MODALITÉS TECHNIQUES DE RÉALISATION DU CURAGE DU LAGUNAGE ET DE L'ÉPANDAGE DES BOUES : CHOIX DE LA PÉRIODE D'INTERVENTION, TECHNIQUE DE CURAGE ET D'ÉPANDAGE, INCIDENCE DES TRAVAUX DE CURAGE SUR LE MILIEU NATUREL ; LA PRÉSENTATION DU PÉRIMÈTRE D'ÉPANDAGE ET DE L'ENVIRONNEMENT AGRICOLE : LES EXPLOITATIONS AGRICOLES INTÉGRÉES AU PLAN D'ÉPANDAGE, LES CULTURES RÉCEPTRICES ET LES CAPACITÉS D'ACCUEIL DE BOUES ; L'APTITUDE À L'ÉPANDAGE DES ÎLOTS PROPOSÉS PRENANT EN COMPTE LES CONTRAINTES LOCALES D'ÉPANDAGE ET LES PRÉCAUTIONS À PRENDRE POUR LIMITER TOUTE ATTEINTE À LA QUALITÉ DES EAUX ET DE L'ENVIRONNEMENT AINSI QUE LE PROGRAMME PRÉVISIONNEL D'ÉPANDAGE POUR LA CAMPAGNE D'ÉPANDAGE ; LES PRÉCONISATIONS D'UTILISATION DES BOUES PERMETTANT DE RÉPONDRE AUX EXIGENCES DE LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR : ARTICLES R 211-25 À 47 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT (ANCIEN DÉCRET N°97-1133 DU 08/12/97), ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 08/01/98 ; LES MODALITÉS DE RÉALISATION DES ÉPANDAGES DES BOUES : PÉRIODE POSSIBLE, MATÉRIELS D'ÉPANDAGE ET MAIN D'OEUVRE ; LES MODALITÉS DE SURVEILLANCE DE LA CAMPAGNE D'ÉPANDAGE.