Circulaire n° 95-19 du 4 janvier 1995 relative au projet-pilote de l'Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe d'extension du Pavillon Bleu d'Europe aux communes de l'intérieur et à leurs eaux douces. Appui technique des administrations concernées

Titre alternatif

Producteur

Contributeur(s)

Éditeur(s)

Identifiant documentaire 23-MTES78208

Identifiant OAI MTES78208

Notice source

Auteur(s): PAPPALARDO M,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Mots clés EAU OPERATION PAVILLON BLEU EAUX INTERIEURES PROCEDURE ROLE DE L'ETAT COMMUNE EAU DE BAIGNADE EAU DOUCE OPERATION PILOTE J- EAU

Date de publication 01/01/1995

Date de création

Date de modification

Date d'acceptation du document

Date de dépôt légal

Langue français

Thème

Type de ressource

Source

Droits de réutilisation

Région

Département

Commune