Circulaire DNP/CFF n° 05-04 du 27 juin 2005

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Identifiant documentaire 23-MTES86660
Identifiant OAI MTES86660
Notice source
Auteur(s): MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES (DNP)
Mots clés FAUNE FLORE BIODIVERSITE CIRCULAIRE PROCEDURE D'AUTORISATION
Date de publication 01/01/2005
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
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Objet de cette circulaire : arrêtés préfectoraux d'autorisation de production de spécimens de grenouille rousse.
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Circulaire DNP/CFF n° 05-04 du 27 juin 2005
Circulaire DNP/CFF n° 05-04 du 27 juin 2005

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