Charte de qualité des puits et forages d'eau

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Identifiant documentaire 23-MTES79008
Identifiant OAI MTES79008
Notice source
Auteur(s): ROUSSEL P,OLIVEROS-TORO G,MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE),AGENCES DE L'EAU,SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRENEURS DE PUITS ET DE FORAGES D'EAU
Mots clés EAU FORAGE PUITS RESSOURCE EN EAU EAU SOUTERRAINE LABELLISATION J- EAU
Date de publication 07/06/2026
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Département

Commune

Description
Cette charte est un engagement contractuel volontaire des entreprises de forage. Elle a pour but de les sensibiliser à la bonne gestion de la ressource en eau souterraine par l'intégration de règles de qualité des ouvrages. Le SFE établira tous les ans une liste (révisable) des foreurs qui l'auront signée (une quarantaine d'entre eux se sont engagés à ce jour). La plaquette qui la présente donne, entre autres, des informations sur la procédure administrative, la procédure type d'exécution d'un forage, des exemples de rapport de chantier et de coupe technique d'un forage d'eau.
Accès aux documents
Charte de qualité des puits et forages d'eau
Charte de qualité des puits et forages d'eau

0

Consultations

0

Téléchargements