Chantiers routiers et préservation du milieu aquatique : Management environnemental et solutions techniques. Guide technique

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) CFTR. Comité français pour les techniques routières
Éditeur(s) SETRA. Bagneux
Identifiant documentaire 32-15885
Identifiant OAI CeremaDoc:15885
Auteur(s): SETRA. Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes
Mots clés Gestion de l'eau Prévention et gestion du risque Chantier d'infrastructure de transport
Date de publication 01/01/2007
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
Type de ressource Editions du Cerema
Source
Droits de réutilisation Licence Ouverte Etalab

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Description
Ce guide est destiné aux prescripteurs, constructeurs et services instructeurs. Il rassemble les éléments techniques permettant de prendre en compte les dispositions contenues dans la loi sur l'eau de janvier 1992, intégrées depuis 2001 dans le code de l'environnement (Livre II, Titre 1er), lors de la réalisation de chantiers routiers vis à vis : des pollutions des cours d'eau et des nappes souterraines ; des modifications des écoulements superficiels ou souterrains ; des variations du niveau des nappes phréatiques. Ce guide : présente les risques possibles des chantiers routiers sur les ressources en eaux ; rappelle le cadre réglementaire et législatif en vigueur en novembre 2006 et les démarches à entreprendre en conséquence ; émet des préconisations techniques pour la prise en compte de la protection des eaux dès les études d'un projet et durant les diverses phases de préparation et de réalisation des travaux. comprend des fiches de cas, un bêtisier, des références bibliographiques et un glossaire. Ce document a été établi dans l'optique d'une application aux infrastructures routières. Les principes généraux qui y sont présentés peuvent néanmoins être valables pour les autres infrastructures linéaires.
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