Calmont, Cintegabelle, Auterive, Mirement et Grépiac. Plan de Prévention des Risques Inondations et Mouvements de terrain

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) ARNAUD, Georges. Valideur
Éditeur(s) Cerema. Bron
Identifiant documentaire 32-600304
Identifiant OAI CeremaDoc:600304
Auteur(s): GRADEL, Olivier
Mots clés Plan de Prévention des Risques d'Inondation – PPRI Instabilité géotechnique Crue Prévision des crues
Date de publication 01/01/2009
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
Type de ressource Etude et rapport
Source
Droits de réutilisation Licence Ouverte Etalab

Région

Occitanie

Département

Haute-Garonne

Commune

Cintegabelle

Description
En application des dispositions réglementaires en vigueur, le Préfet de la Haute-Garonne a prescrit les 23/07/2004 et 11/01/2005 l’élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels sur les communes de Calmont, Cintegabelle, Auterive, Miremont et Grépiac. Cet outil réglementaire prend en compte 2 types de risques : risque inondations par débordement de cours d’eau ; risque mouvements de terrain. Suite à ces démarches préliminaires, la DDE 31 a sollicité le CETE du Sud-Ouest pour la réalisation des études techniques et réglementaires devant conduire à l’élaboration de ce PPR. Cette demande était accompagnée d’un cahier des charges. Le présent rapport établi par le CETE Sud-Ouest / LRPC Bordeaux et Toulouse, concerne l’étude des aléas inondations et mouvements de terrain.
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