Cadre de cahier des charges pour le Diagnostic de l'état physique des milieux récepteurs des rejets du système d'assainissement de la commune de .

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhin Meuse
Identifiant documentaire 2-148982
Identifiant OAI oai:cdi.eau-rhin-meuse.fr:148982
Auteur(s): AERM
Mots clés CAHIER DES CHARGES METHODOLOGIE ASSAINISSEMENT MILIEU NATUREL QUALITE PHYSIQUE
Date de publication 01/04/2010
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Description
Le présent document constitue un cadre de cahier des charges à adapter pour la réalisation d'une étude de l’état physique des milieux récepteurs. Son contenu tiendra compte des études éventuellement déjà réalisées. En cas d’existence d’une démarche similaire récente (moins de 5 ans) sur les cours d’eau ou le bassin versant concernés (programme de restauration d’un syndicat de rivière ou d’une Communauté de Communes dont la commune est membre), l’étude assainissement en reprendra les conclusions spécifiques au secteur concerné sans mener d’investigations supplémentaires sur ce volet.
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