Bilan-Evaluation 1999-2009 du SAGE Rance Frémur Baie de Beaussais

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Identifiant documentaire 27-gesteau-88758-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-88758-pse
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Auteur(s): IDEA Recherche/Oxymore/Cabinet ARES
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapports (bilan, évaluation, activité, ...) gestion locale de l'eau
Date de publication 01/10/2009
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Droits de réutilisation

Région

Bretagne

Département

Côtes-d'Armor,Ille-et-Vilaine

Commune

Saint-Jouan-de-l'Isle,Taden,Lanvallay,Dinan,Saint-Carné,Évran,Mérillac,Trévron,Le Hinglé,Bobital,Saint-Juvat,Yvignac-la-Tour,La Chapelle-Blanche,Saint-Hélen,Pleslin-Trigavou,Créhen,Guitté,Trélivan,Lanrelas,Plouasne,Le Quiou,Plouër-sur-Rance,Tréfumel,Saint-Jacut-de-la-Mer,Plumaugat,Saint-Maden,Pleudihen-sur-Rance,Languenan,Lancieux,Caulnes,La Vicomté-sur-Rance,Le Mené,Langrolay-sur-Rance,Plumaudan,Saint-Judoce,Les Champs-Géraux,Calorguen,Saint-Vran,Quévert,Saint-André-des-Eaux,Beaussais-sur-Mer,Brusvily,Saint-Samson-sur-Rance,Guenroc,Tréméreuc,Dinard,Saint-Coulomb,Saint-Malo,Saint-Jouan-des-Guérets,Cancale,Saint-Suliac,Trévérien,Le Minihic-sur-Rance,La Baussaine,Landujan,Longaulnay,Combourg,Saint-Domineuc,La Chapelle du Lou du Lac,Saint-Pern,Saint-Thual,Meillac,Pleugueneuc,Plesder,Les Iffs,Québriac,Saint-Briac-sur-Mer,Médréac,Saint-Brieuc-des-Iffs,La Ville-ès-Nonais,Saint-Père-Marc-en-Poulet,La Chapelle-aux-Filtzméens,Saint-Lunaire,Quédillac,Miniac-sous-Bécherel,Tinténiac,Irodouër,Pleurtuit,Hédé-Bazouges,Cardroc,Trimer,Bécherel,La Richardais

Description
La présente mission a pour objet : - D’évaluer l’expérience de la CLE en phase d’élaboration et de mise en oeuvre sur la période 1999-2009, tant au niveau de la compréhension et de l’appropriation de la démarche que du fonctionnement, de la gouvernance et de la reconnaissance de la CLE. - D’évaluer pour la période 2004-2009, le contenu du SAGE et son impact sur le territoire, de repérer les moyens mis en oeuvre, d’identifier précisément le degré d’appropriation des préconisations, les travaux et actions réalisés. - De répertorier les nouvelles dispositions liées à l’évolution du contexte législatif, réglementaire et institutionnel et analyser ses conséquences sur le SAGE RFBB.
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