Bilan-Evaluation 1999-2009 du SAGE Rance Frémur Baie de Beaussais

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Identifiant documentaire 27-gesteau-88758-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-88758-pse
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Auteur(s): IDEA Recherche/Oxymore/Cabinet ARES
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapports (bilan, évaluation, activité, ...) gestion locale de l'eau
Date de publication 01/10/2009
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Droits de réutilisation

Région

Bretagne

Département

Côtes-d'Armor,Ille-et-Vilaine

Commune

Bécherel,Cancale,Cardroc,Combourg,Dinard,Hédé-Bazouges,Irodouër,La Baussaine,La Chapelle-aux-Filtzméens,La Chapelle du Lou du Lac,Landujan,La Richardais,La Ville-ès-Nonais,Le Minihic-sur-Rance,Les Iffs,Longaulnay,Médréac,Meillac,Miniac-sous-Bécherel,Plesder,Pleugueneuc,Pleurtuit,Québriac,Quédillac,Saint-Briac-sur-Mer,Saint-Brieuc-des-Iffs,Saint-Coulomb,Saint-Domineuc,Saint-Jouan-des-Guérets,Saint-Lunaire,Saint-Malo,Saint-Père-Marc-en-Poulet,Saint-Pern,Saint-Suliac,Saint-Thual,Tinténiac,Trévérien,Trimer,Bobital,Brusvily,Calorguen,Caulnes,Le Mené,Créhen,Dinan,Évran,Guenroc,Guitté,La Chapelle-Blanche,Lancieux,Langrolay-sur-Rance,Languenan,Lanrelas,Lanvallay,La Vicomté-sur-Rance,Le Hinglé,Le Quiou,Les Champs-Géraux,Mérillac,Pleslin-Trigavou,Pleudihen-sur-Rance,Plouasne,Beaussais-sur-Mer,Plouër-sur-Rance,Plumaudan,Plumaugat,Quévert,Saint-André-des-Eaux,Saint-Carné,Saint-Hélen,Saint-Jacut-de-la-Mer,Saint-Jouan-de-l'Isle,Saint-Judoce,Saint-Juvat,Saint-Maden,Saint-Samson-sur-Rance,Saint-Vran,Taden,Tréfumel,Trélivan,Tréméreuc,Trévron,Yvignac-la-Tour

Description
La présente mission a pour objet : - D’évaluer l’expérience de la CLE en phase d’élaboration et de mise en oeuvre sur la période 1999-2009, tant au niveau de la compréhension et de l’appropriation de la démarche que du fonctionnement, de la gouvernance et de la reconnaissance de la CLE. - D’évaluer pour la période 2004-2009, le contenu du SAGE et son impact sur le territoire, de repérer les moyens mis en oeuvre, d’identifier précisément le degré d’appropriation des préconisations, les travaux et actions réalisés. - De répertorier les nouvelles dispositions liées à l’évolution du contexte législatif, réglementaire et institutionnel et analyser ses conséquences sur le SAGE RFBB.
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