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BASSIN RHONE MEDITERRANEE - BILAN DE LA CONSULTATION SUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES : 2 MAI AU 2 NOVEMBRE 2005
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00051786_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00051786_qualifie
Auteur(s):
AERMC
Mots clés
AGENCE DE L'EAU
CONSULTATION DU PUBLIC
DIRECTIVE CADRE EAU
PLAN DE GESTION
SDAGE
Date de publication
01/01/2006
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
DIRECTIVE CADRE EAU
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
LE PRÉSENT BILAN, RÉALISÉ PAR L'AGENCE DE L'EAU, OPÉRATEUR DE LA 1ÈRE CONSULTATION DU PUBLIC, A POUR OBJET DE DÉCRIRE LES DIFFÉRENTES OPÉRATIONS MENÉES ET D'EN FAIRE UNE ÉVALUATION AUSSI PRÉCISE ET OBJECTIVE QUE POSSIBLE. RASSEMBLER L'ENSEMBLE DES INFORMATIONS RELATIVES À CETTE OPÉRATION PERMET DE CONSTITUER UN TÉMOIGNAGE PRÉCIEUX ET DE TIRER DES ENSEIGNEMENTS POUR LE FUTUR. COMPTE TENU DE L'AMPLEUR DU PROJET, DES MOYENS HUMAINS ET FINANCIERS MOBILISÉS ET DES RÉSULTATS SOMME TOUTE ENCOURAGEANTS OBTENUS, IL PARAISSAIT INDISPENSABLE DE FOURNIR À LA COMMISSION CONSULTATION DU PUBLIC ET AU COMITÉ DE BASSIN LES ÉLÉMENTS DE RÉFÉRENCE RELATIFS À CETTE ACTION SPÉCIFIQUE ET LES PISTES DE PROGRÈS POSSIBLES. CE DOCUMENT A ÉGALEMENT VOCATION À ÊTRE DIFFUSÉ AUPRÈS DES PARTENAIRES, COLLECTIVITÉS ET ASSOCIATIONS NOTAMMENT, SANS LESQUELS CETTE OPÉRATION N'AURAIT PU CONNAÎTRE UNE TELLE AUDIENCE. CETTE OBLIGATION DE CONSULTATION DU GRAND PUBLIC EST UN DES ÉLÉMENTS NOUVEAUX DE LA DIRECTIVE CADRE EUROPÉENNE SUR L'EAU (DCE). ELLE DEVRA S'EFFECTUER EN DEUX TEMPS ET PORTERA SUCCESSIVEMENT SUR : LES QUESTIONS IMPORTANTES ET LE PROGRAMME DE TRAVAIL POUR ÉLABORER LE PLAN DE GESTION OU SDAGE (DU 2 MAI AU 2 NOVEMBRE 2005), LE PLAN DE GESTION OU SDAGE (CONSULTATION PRÉVUE FIN 2007).
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