Document généré le 15/04/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/bassin-du-rhone-et-des-cours-d-eau-cotiers-mediterraneens-etat-des-lieux-consultation-du-public-1ere-etape-avis-sur-les-questions-importantes-issues-de-l-etat-des-lieux
BASSIN DU RHONE ET DES COURS D'EAU COTIERS MEDITERRANEENS - ETAT DES LIEUX - CONSULTATION DU PUBLIC - 1ERE ETAPE : AVIS SUR LES QUESTIONS IMPORTANTES ISSUES DE L'ETAT DES LIEUX
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00038047_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00038047_qualifie
Auteur(s):
AERMC,DIREN RHONE ALPES
Mots clés
CONSULTATION DU PUBLIC
DIRECTIVE CADRE EAU
ETAT DES LIEUX
Date de publication
01/01/2005
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
DIRECTIVE CADRE EAU
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
CE DOCUMENT CORRESPOND À L'AVANT PROJET DE L'ÉTAT DES LIEUX DU BASSIN DEVANT ÊTRE SOUMIS À LA CONSULTATION DU PUBLIC ET DES ASSEMBLÉES. ILS DÉCRIT L'ÉTAT DES MILIEUX AQUATIQUES DU BASSIN, LES PRESSIONS DE POLLUTION ET DÉGRADATIONS QU'ILS SUBISSENT, LES ENJEUX MAJEURS ET QUESTIONS IMPORTANTES À RÉSOUDRE POUR ATTEINTE UN BON ÉTAT DES EAUX EN 2015. IL EST ACCOMPAGNÉ D'UN VOLUME DE SYNTHÈSE DES QUESTIONS IMPORTANTES ET DE LA DESCRIPTION DU PROGRAMME DE TRAVAIL POUR CONSTRUIRE LE SDAGE ET LE PROGRAMME DE MESURES 2010-2015.
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements