AVIS SUR LE PROJET DE LIAISON A GRAND GABARIT SAONE-RHIN : EXPERTISE DU CONTENU DES ETUDES RELATIVES AU PROJET - ADEQUATION AVEC LES ENJEUX ECOLOGIQUES

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00033455_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00033455_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,COMITE DE BASSIN RHONE MEDITERRANEE CORSE
Mots clés VOIE NAVIGABLE TRANSPORT FLUVIAL
Date de publication 01/01/1995
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Date de modification
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L'AVIS SCIENTIFIQUE DOIT PERMETTRE AU COMITE DE BASSIN DE FORMULER LES ORIENTATIONS A PRENDRE EN COMPTE POUR L'INTEGRATION OPTIMALE DANS L'ENVIRONNEMENT DE CE PROJET. CE DERNIER DOIT ETRE REALISE D'ICI 2010 AU TITRE DE L'ARTICLE 36 DE LA LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE.
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