Avis d'enquête publique du SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers

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Identifiant documentaire 27-gesteau-96419-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-96419-pse
Notice source
Auteur(s): Préfecture de la Vendée
Mots clés Législation Réglementation Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Enquête publique gestion locale de l'eau
Date de publication 17/08/2015
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Pays de la Loire

Département

Vendée

Commune

Avrillé,Brem-sur-Mer,Bretignolles-sur-Mer,Grosbreuil,Jard-sur-Mer,Les Achards,Landevieille,Le Girouard,Les Sables-d'Olonne,L'Île-d'Olonne,Nieul-le-Dolent,Poiroux,Saint-Avaugourd-des-Landes,Sainte-Flaive-des-Loups,Sainte-Foy,Saint-Georges-de-Pointindoux,Saint-Hilaire-la-Forêt,Saint-Mathurin,Saint-Vincent-sur-Jard,Talmont-Saint-Hilaire,Vairé

Description
En exécution de l'arrêté préfectoral du 17 juillet 2015, le dossier relatif au projet de SAGE du bassin de l'Auzance, de la Vertonne et des cours d'eau côtiers est soumis à enquête publique pendant 33 jours consécutifs, du 17 août au 18 septembre 2015 inclus sur les territoire des communes de : La Chapelle-Achard, Nieul-le-Dolent, Brem-sur-Mer, Olonne-sur-Mer et Talmont-Saint-Hilaire.
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