Assistance pour l'organisation et la structuration de la compétence "Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations" (GEMAPI) sur le territoire du Rhône de Miribel-Jonage jusqu'à la confluence avec la rivière Ain

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00057145_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00057145_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,GRAND PARC MIRIBEL JONAGE,HYDRETUDES,LANDOT ET ASSOCIES,SYMALIM,SEGAPAL
Mots clés ECOSYSTEME AQUATIQUE ETUDE DE DIAGNOSTIC GESTION DU RISQUE INONDATION
Date de publication 01/01/2019
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème AMENAGEMENT DES EAUX
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Département

Ain,Isère,Rhône

Commune

La Boisse,Miribel,Beynost,Neyron,Balan,Niévroz,Saint-Maurice-de-Beynost,Thil,Saint-Maurice-de-Gourdans,Anthon,Villette-d'Anthon,Janneyrias,Villeurbanne,Vaulx-en-Velin,Rillieux-la-Pape,Décines-Charpieu,Jonage,Jons,Meyzieu,Pusignan

Description
La compétence GEMAPI gère les milieux aquatiques et la prévention des inondations depuis son entrée en vigueur le 1er janvier 2018. Le périmètre géographique de cette étude est l'hydrosystème du Rhône en amont de Lyon, de sa confluence des canaux de Jonage et de Miribel. Ce périmètre est à cheval sur les départements du Rhône, de l'Ain et de l'Isère et concerne 6 EPCI-FP (La Métropole de Lyon, la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (CCMP), la Communauté de Communes de la Côtière à Montluel (3CM), la Communauté de Communes de l'Est Lyonnais (CCEL), la Communauté de Communes Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné (LYSED) et la la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain (CCPA). Cette étude comprend trois volumes : 1- Rapport Phase 1 : état des lieux, diagnostic ; 2- Rapport de Phase 2 : construction de scénarios d'organisation territoriale ; 3- Guide méthodologique relatif à la mise en oeuvre du scénario privilégié au cours de la phase 2 de l'étude.

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