Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en vue d'une délibération en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) : note 1 - Définition de la GEMAPI et Délimitation de « l'Intérêt général métropolitain » ; note 2 - "Gourvernance"

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00060107_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00060107_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,GRAND LYON,EMA CONSEIL
Mots clés ECOSYSTEME AQUATIQUE GOUVERNANCE INTERCOMMUNALITE PREVENTION DE RISQUE
Date de publication 01/01/2022
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Département

Rhône

Commune

Description
La Métropole de Lyon organise l'exercice de la compétence GEMAPI qui lui échoie pour des milieux aquatiques de son territoire. Des travaux de restauration morphologique sont prévus dans le contrat Métropolitain 2022-2024. Préalablement, la Métropole doit donc formaliser son organisation pour la mise en œuvre des actions GEMAPI.
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Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en vue d'une délibération en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) : note 1 - Définition de la GEMAPI et Délimitation de « l'Intérêt général métropolitain » ; note 2 - "Gourvernance"

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